Annonce légale officielle

Avis BODACC de BORNAREL, Romain, Fabrice, Romain Bornarel

Créations publié le 15 septembre 2026 à 25320 Byans-sur-Doubs. Consultez ci-dessous les informations enregistrées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales.

Publication
15 septembre 2026
SIREN
990495202
Localisation
25320 Byans-sur-Doubs
CréationsAvis initial

Détails de l’annonce

BODACC A n° 20260176 du 15/09/2026, annonce n° 970

Publication

15 septembre 2026

SIREN

990495202

Localisation

25320 Byans-sur-Doubs

Tribunal
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Référence de publication
BODACC A n° 20260176 du 15/09/2026, annonce n° 970
Département
25 — Doubs

Entreprise et immatriculation

Type de personne
Personne physique
N° RCS
990 495 202 RCS Besançon
Nom
BORNAREL
Prénom(s)
Romain, Fabrice
Nom d’usage
Romain Bornarel
Nom commercial
Bornarel Paysage

Établissement et activité

Origine du fonds
Création
Qualité de l’établissement
établissement principal
Activité
entretien des espaces verts
Adresse
18 Chemin des Arbeux 25320 Byans-sur-Doubs

Acte publié

Date d’immatriculation
11/09/2026
Début d’activité
01/09/2026
Création — catégorie de création
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Source : BODACC / DILA

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