Activité de l’entreprise
Fabrication de vins effervescents
- Code NAF / APE
- 11.02A
- Domaine d’activité
- Fabrication de boissons
- Effectif
- Non renseigné
Également connue sous le nom CVA - CPCA
Soyez alerté des nouveaux avis BODACC et des changements de dirigeants, de siège ou de statut de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D AMBONNAY - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE.
Gratuit jusqu’à 10 sociétés.
Fabrication de vins effervescents
Siège social
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Actes, statuts et comptes annuels publics diffusés par le Registre national des entreprises.
Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
ActeDate de dépôt non renseignée
Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
ActeDate de dépôt non renseignée
Procès-verbal du conseil d'administration
ActeDéposé le 23 juin 2023
Procès-verbal du conseil d'administration — Modifications relatives au conseil d'administration
ActeDéposé le 10 octobre 2022
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
ActeDéposé le 10 septembre 2021
Comptes annuels clôturés le 31/12/2020
ComptesDéposé le 17 juin 2021
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire — Modification(s) statutaire(s) · Statuts mis à jour
ActeDéposé le 29 septembre 2020
Comptes annuels clôturés le 31/12/2019
ComptesDéposé le 10 juillet 2020
Procès-verbal d'assemblée — Modifications relatives au conseil d'administration
ActeDéposé le 13 septembre 2019
Source INPI / RNE · index actualisé le 20 octobre 2026.
Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal du conseil d'administration
ActeDéposé le 13 juin 2019
Comptes annuels clôturés le 31/12/2018
ComptesDéposé le 17 mai 2019
Comptes annuels clôturés le 31/12/2017
ComptesDéposé le 25 avril 2018
Procès-verbal d'assemblée — SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'AMBONNAY - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ou CVA ou CPCA · Procès-verbal du conseil d'administration — Modifications relatives au conseil d'administration · Statuts mis à jour
ActeDéposé le 3 juillet 2017
Comptes annuels clôturés le 31/12/2016
ComptesDéposé le 17 mai 2017
Procès-verbal d'assemblée — Modifications relatives au conseil d'administration
ActeDéposé le 5 août 2015
Procès-verbal d'assemblée — Modifications relatives au conseil d'administration
ActeDéposé le 17 juin 2013
Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée — Modification(s) statutaire(s)
ActeDéposé le 5 novembre 2010
Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée — Modification(s) statutaire(s)
ActeDéposé le 5 novembre 2010
Procès-verbal du conseil d'administration — MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) - FORMATION DU NOUVEAU BUREAU POUR L'EXERCICE 2006-RENOUVELLEMENT DES POUVOIRS FINANCIERS - DELEGATION DEREPRESENTATION - QUESTIO · Divers — ATTESTATION 28/04/2005 - LISTE CONSEIL ADMINISTRATION - PERSONNES HABILITEES A SIGNER -COMMISSAIRES AUXCOMPTES
ActeDéposé le 2 juin 2006
Acte déposé au RNE
ActeDéposé le 16 septembre 2002