SOCCIETE CIVILE DU HAUT CHEVALET

SIREN444 029 417

Entreprise activeMise à jour le 25 juin 2024

Adresse: QUAI DU HAUT CHEVALET, 05700 SAINTE-COLOMBE
Activité: Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Effectif: Non renseigné
Création: 14 décembre 1973
Dirigeant principal: Non renseigné

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SIRET du siège: 444 029 417 00011
NAF / APE: 01.11Z
Forme juridique: Code 6597
Établissements: 0 ouvert sur 1
TVA intracommunautaire: FR67444029417
RCS: Non renseigné

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Présentation de l’entreprise

Activité, identité juridique et organisation de l’entreprise en un coup d’œil.

Activité de l’entreprise

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Code NAF / APE: 01.11Z
Domaine d’activité: Culture et production animale, chasse et services annexes
Effectif: Non renseigné

Identité juridique

Forme juridique: Code 6597
Capital social déclaré: 12 600,00 €
Date de création: 14 décembre 1973

Siège et établissements

Adresse du siège social: QUAI DU HAUT CHEVALET, 05700 SAINTE-COLOMBE
Réseau d’établissements: 0 ouvert sur 1

Établissements

0 établissement ouvert sur 1 au total.

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QUAI DU HAUT CHEVALET, 05700 SAINTE-COLOMBE

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Siège social

Fermé

SIRET: 444 029 417 00011
Adresse: QUAI DU HAUT CHEVALET, 05700 SAINTE-COLOMBE
Activité: Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineusesNAF / APE 01.11Z
Création de l’établissement: 14 décembre 1973

Données financières

Aucun compte annuel public suffisamment complet n’est disponible. Une donnée absente n’est jamais interprétée comme zéro.

Documents officiels

Actes, statuts et comptes annuels publics diffusés par le Registre national des entreprises.

Extrait RNE officiel

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
Acte
Date de dépôt non renseignée
PDF
Statuts mis à jour — Modification des statuts · Procès-verbal d'assemblée générale — Associé de société civile · Acte sous seing privé — Modification des statuts · Procès-verbal d'assemblée générale — Modification des statuts · Statuts mis à jour — Associé de société civile · Acte sous seing privé — Associé de société civile · Acte — Associé de société civile
Acte
Déposé le 13 janvier 2022
PDF
Statuts mis à jour — Modification des statuts · Acte sous seing privé — Modification des statuts · Procès-verbal d'assemblée générale — Associé de société civile · Statuts mis à jour — Associé de société civile · Acte sous seing privé — Associé de société civile · Acte — Associé de société civile · Procès-verbal d'assemblée générale — Modification des statuts
Acte
Déposé le 13 janvier 2022
PDF
Statuts mis à jour — Modification des statuts · Acte sous seing privé — Modification des statuts · Procès-verbal d'assemblée générale — Associé de société civile · Statuts mis à jour — Associé de société civile · Acte sous seing privé — Associé de société civile · Acte — Associé de société civile · Procès-verbal d'assemblée générale — Modification des statuts
Acte
Déposé le 13 janvier 2022
PDF
Procès-verbal d'assemblée générale — Modification des statuts · Statuts mis à jour — Modification des statuts
Acte
Déposé le 6 mai 2019
PDF
Acte sous seing privé — Associé de société civile
Acte
Déposé le 6 mai 2019
PDF
Acte sous seing privé — Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS · Décision(s) des associés — Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS · Statuts mis à jour — Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS
Acte
Déposé le 21 septembre 2018
PDF
Statuts mis à jour — Modification relative aux dirigeants d'une société Divers · Procès-verbal d'assemblée générale — Modification relative aux dirigeants d'une société Divers · Procès-verbal d'assemblée générale — Changement(s) de gérant(s) · Procès-verbal d'assemblée générale — Mise à jour des statuts après le décès de Mme DE SEGOVIA Cécile et de Mme DE SEGOVIA Hélène. · Statuts mis à jour
Acte
Déposé le 21 février 2017
PDF

Voir 4 documents supplémentaires

Procès-verbal d'assemblée — Divers · Statuts mis à jour — Divers · Procès-verbal d'assemblée — Nomination d'un gérant. · Statuts mis à jour
Acte
Déposé le 30 décembre 2011
PDF

Source INPI / RNE · index actualisé le 11 novembre 2026.

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