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Procès-verbal d'assemblée générale mixte — Décision d'augmentation · Procès-verbal d'assemblée générale mixte — Modification(s) statutaire(s) · Procès-verbal d'assemblée générale mixte — Changement relatif à l'objet social · Procès-verbal d'assemblée générale mixte — Changement de directeur général · Décision(s) du président — Augmentation du capital social · Décision(s) du président — Modification(s) statutaire(s) · Statuts mis à jour
ActeDéposé le 1 septembre 2009
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ActeDéposé le 1 septembre 2009
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ActeDéposé le 1 septembre 2009
Procès-verbal d'assemblée générale mixte — Augmentation du capital social · Acte rectificatif · Certificat · Statuts mis à jour
ActeDéposé le 19 juin 2008
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire — Changement de président
ActeDéposé le 19 juin 2008
Procès-verbal d'assemblée générale mixte — Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes · Procès-verbal d'assemblée générale mixte — Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
ActeDéposé le 2 février 2007
Procès-verbal d'assemblée générale mixte — Augmentation du capital social · Procès-verbal d'assemblée générale mixte — Conversion du capital en euros · Procès-verbal d'assemblée générale mixte — Changement de forme juridique DEVIENT UNE SAS ANCIENNEMENT SOCIETE ANONYME · Procès-verbal d'assemblée générale mixte — Nomination de président · Procès-verbal d'assemblée générale mixte — Nomination de directeur général · Procès-verbal d'assemblée générale mixte — Renouvellement de mandat de commissaire
ActeDéposé le 16 juillet 2001
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire — Changement de commissaire aux comptes titulaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire — Nomination de commissaire aux comptes suppléant · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire — Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
ActeDéposé le 5 octobre 2000
Ordonnance — Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes REQUETE EN DATE DU 31/05/2000 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 31/12/2000
ActeDéposé le 30 juin 2000
Source INPI / RNE · index actualisé le 25 octobre 2026.
Divers — Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire · Divers — Changement de commissaire aux comptes suppléant
ActeDéposé le 13 avril 1994
Divers — Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire · Divers — Changement de commissaire aux comptes suppléant · Divers — Modification(s) statutaire(s)
ActeDéposé le 13 avril 1994