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ZI LES CHASSES 1 RUE NICOLAS APPERT, 26100 ROMANS-SUR-ISERE
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Actes, statuts et comptes annuels publics diffusés par le Registre national des entreprises.
Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
ActeDéposé le 14 octobre 2025
Procès-verbal d'assemblée générale — Modification relative aux dirigeants d'une société
ActeDéposé le 21 mai 2024
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire — Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes · Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
ActeDéposé le 23 août 2023
Comptes annuels clôturés le 31/12/2022
ComptesDéposé le 26 juin 2023
Comptes annuels clôturés le 31/12/2021
ComptesDéposé le 20 juin 2022
Comptes annuels clôturés le 31/12/2020
ComptesDéposé le 20 juillet 2021
Comptes annuels clôturés le 31/12/2019
ComptesDéposé le 4 mai 2020
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire — Modification des commissaires aux comptes
ActeDéposé le 11 juin 2019
Comptes annuels clôturés le 31/12/2018
ComptesDéposé le 14 mai 2019
Source INPI / RNE · index actualisé le 27 octobre 2026.
Comptes annuels clôturés le 31/01/2018
ComptesDéposé le 10 juillet 2018
Extrait de décision(s) des associés — Modification de la date de cloture de l'exercice social Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social · Statuts mis à jour — Modification de la date de cloture de l'exercice social Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
ActeDéposé le 27 mars 2018
Procès-verbal d'assemblée générale — Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts · Statuts mis à jour — Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
ActeDéposé le 8 novembre 2017
Comptes annuels clôturés le 30/04/2017
ComptesDéposé le 12 septembre 2017
Comptes annuels clôturés le 30/04/2016
ComptesDéposé le 23 juin 2017
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Modification de la date de cloture de l'exercice social · Statuts mis à jour — Modification de la date de cloture de l'exercice social
ActeDéposé le 31 mars 2014
Procès-verbal d'assemblée générale — Modification des commissaires aux comptes
ActeDéposé le 19 novembre 2013
Décision(s) du président — Décision sur la modification du capital social · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Décision sur la modification du capital social · Statuts mis à jour — Décision sur la modification du capital social
ActeDéposé le 12 juin 2012
Décision(s) du président — Décision sur la modification du capital social · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Décision sur la modification du capital social · Statuts mis à jour — Décision sur la modification du capital social
ActeDéposé le 12 juin 2012
Décision(s) du président — Décision sur la modification du capital social · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Décision sur la modification du capital social · Statuts mis à jour — Décision sur la modification du capital social
ActeDéposé le 12 juin 2012
Déclaration de conformité — fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société · Statuts mis à
ActeDéposé le 25 avril 2012
Déclaration de conformité — fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société · Statuts mis à
ActeDéposé le 25 avril 2012
Déclaration de conformité — fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société · Statuts mis à
ActeDéposé le 25 avril 2012
Déclaration de conformité — fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société · Statuts mis à
ActeDéposé le 25 avril 2012
Projet — Projet de fusion
ActeDéposé le 21 février 2012
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire — Modification relative aux dirigeants d'une société
ActeDéposé le 9 juin 2011
Procès-verbal d'assemblée générale — Transfert siège social et établissement principal · Statuts mis à jour — Transfert siège social et établissement principal
ActeDéposé le 24 décembre 2009
Procès-verbal d'assemblée générale — Transfert siège social et établissement principal · Statuts mis à jour — Transfert siège social et établissement principal
ActeDéposé le 24 décembre 2009
Acte déposé au RNE
ActeDéposé le 24 avril 2009
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire — Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société · Statuts mis à jour — Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
ActeDéposé le 11 mars 2009