Activité de l’entreprise
Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
- Code NAF / APE
- 47.26Z
- Domaine d’activité
- Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
- Effectif
- Non renseigné
Soyez alerté des nouveaux avis BODACC et des changements de dirigeants, de siège ou de statut de CHANTAL BATY.
Gratuit jusqu’à 10 sociétés.
Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
Siège social
FerméÉtablissement secondaire
FerméÉtablissement secondaire
FerméAucun compte annuel public suffisamment complet n’est disponible. Une donnée absente n’est jamais interprétée comme zéro.
Annonces légales + cashback
Créez vos annonces légales et cumulez du cashback
Publiez vos annonces légales avec LegalOne, récupérez du cashback sur votre compte, puis utilisez ce crédit pour payer vos prochaines annonces.
Le crédit reste disponible pour vos publications suivantes.
Actes, statuts et comptes annuels publics diffusés par le Registre national des entreprises.
Acte déposé au RNE
ActeDéposé le 15 janvier 2024
Décision(s) de l'associé unique — Dissolution · Décision(s) de l'associé unique — Nomination de liquidateur
ActeDéposé le 17 mai 2023
Procès-verbal d'assemblée — Changement relatif à l'objet social · Statuts mis à jour
ActeDéposé le 8 août 2016
Procès-verbal d'assemblée — Augmentation du capital social · Statuts mis à jour
ActeDéposé le 22 février 2013
Procès-verbal d'assemblée générale — Modification(s) statutaire(s) · Statuts mis à jour · Acte sous seing privé — ENTRE MR BRAULT Serge et MME BATY Chantal
ActeDéposé le 29 décembre 2010
Procès-verbal d'assemblée générale — Modification(s) statutaire(s) · Statuts mis à jour · Acte sous seing privé — ENTRE MR BRAULT Serge et MME BATY Chantal
ActeDéposé le 29 décembre 2010
Procès-verbal d'assemblée générale — Modification(s) statutaire(s) · Statuts mis à jour · Acte sous seing privé — ENTRE MR BRAULT Serge et MME BATY Chantal
ActeDéposé le 29 décembre 2010
Décision(s) des associés — Transfert du siège social · Statuts mis à jour
ActeDéposé le 22 novembre 2010
Décision(s) des associés — Transfert du siège social · Statuts mis à jour
ActeDéposé le 22 novembre 2010
Source INPI / RNE · index actualisé le 8 novembre 2026.
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — - Transformation de SARL en SNC · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Augmentation du capital social · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Changement de la dénomination sociale · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Changement relatif à l'objet social · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Nomination(s) de gérant(s) · Expédition d'un acte authentique — ENTRE : Mme Thérèse BATY née ME
ActeDéposé le 8 octobre 2010
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — - Transformation de SARL en SNC · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Augmentation du capital social · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Changement de la dénomination sociale · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Changement relatif à l'objet social · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Nomination(s) de gérant(s) · Expédition d'un acte authentique — ENTRE : Mme Thérèse BATY née ME
ActeDéposé le 8 octobre 2010
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — - Transformation de SARL en SNC · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Augmentation du capital social · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Changement de la dénomination sociale · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Changement relatif à l'objet social · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Nomination(s) de gérant(s) · Expédition d'un acte authentique — ENTRE : Mme Thérèse BATY née ME
ActeDéposé le 8 octobre 2010
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — - Transformation de SARL en SNC · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Augmentation du capital social · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Changement de la dénomination sociale · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Changement relatif à l'objet social · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Nomination(s) de gérant(s) · Expédition d'un acte authentique — ENTRE : Mme Thérèse BATY née ME
ActeDéposé le 8 octobre 2010
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Modification(s) statutaire(s) · Statuts mis à jour
ActeDéposé le 6 août 2010
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Modification(s) statutaire(s) · Statuts mis à jour
ActeDéposé le 6 août 2010
Procès-verbal d'assemblée générale — Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Attestation — attestation notariée relative au régime matrimonial des époux suite déces de mr BATY Michel
ActeDéposé le 29 octobre 2009
Procès-verbal d'assemblée générale — Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Attestation — attestation notariée relative au régime matrimonial des époux suite déces de mr BATY Michel
ActeDéposé le 29 octobre 2009
Procès-verbal d'assemblée générale — Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Attestation — attestation notariée relative au régime matrimonial des époux suite déces de mr BATY Michel
ActeDéposé le 29 octobre 2009
Acte déposé au RNE
ActeDéposé le 10 août 2001
Statuts constitutifs — Constitution
ActeDéposé le 21 avril 1999