Activité de l’entreprise
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
- Code NAF / APE
- 82.99Z
- Domaine d’activité
- Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
- Effectif
- Non renseigné
Également connue sous le nom ATS
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Gratuit jusqu’à 10 sociétés.
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Siège social
OuvertÉtablissement secondaire
FerméATS ALLIANCE TAXIS SOISSONS
FerméATS ALLIANCE TAXIS SOISSONS
FerméATS ALLIANCE TAXIS SOISSONS
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Copie des statuts mis à jour
ActeDate de dépôt non renseignée
Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
ActeDate de dépôt non renseignée
Source INPI / RNE · index actualisé le 2 novembre 2026.
Procès verbal de décision d'assemblée générale
ActeDéposé le 18 septembre 2026
Procès verbal de décision d'assemblée générale
ActeDéposé le 18 septembre 2026
Copie des statuts mis à jour
ActeDéposé le 17 septembre 2026
Copie des statuts mis à jour
ActeDéposé le 17 septembre 2026
Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
ActeDéposé le 17 septembre 2026
Copie des statuts mis à jour
ActeDéposé le 17 septembre 2026
Copie des statuts mis à jour
ActeDéposé le 17 septembre 2026
Copie des statuts mis à jour
ActeDéposé le 17 septembre 2026
Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
ActeDéposé le 17 septembre 2026
Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
ActeDéposé le 10 avril 2026
Copie des statuts mis à jour
ActeDéposé le 10 avril 2026
Acte — Admission de membres · Statuts mis à jour
ActeDéposé le 24 mars 2023
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour
ActeDéposé le 24 février 2023
Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
ActeDéposé le 24 février 2023
Procès-verbal d'assemblée générale · Procès-verbal d'assemblée — Transfert du siège social · Statuts mis à jour
ActeDéposé le 26 août 2022
Procès-verbal d'assemblée générale · Procès-verbal d'assemblée — Transfert du siège social · Statuts mis à jour
ActeDéposé le 26 août 2022
Procès-verbal d'assemblée générale — Modification(s) relative(s) au(x) membre(s) · Acte · Statuts mis à jour
ActeDéposé le 3 décembre 2021
Acte — Modification(s) relative(s) au(x) membre(s) · Procès-verbal d'assemblée générale — Modification(s) relative(s) au(x) membre(s) · Acte · Statuts mis à jour
ActeDéposé le 3 décembre 2021
Procès-verbal d'assemblée — Modification(s) relative(s) au(x) membre(s) · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire — Modification(s) relative(s) au(x) membre(s) · Acte · Statuts mis à jour
ActeDéposé le 3 décembre 2021
Procès-verbal d'assemblée générale — Modification(s) relative(s) au(x) membre(s) · Acte · Statuts mis à jour
ActeDéposé le 3 décembre 2021
Procès-verbal d'assemblée générale — Modification(s) relative(s) au(x) membre(s) · Acte · Statuts mis à jour
ActeDéposé le 3 décembre 2021
Procès-verbal d'assemblée générale — Modification(s) relative(s) au(x) membre(s) · Acte · Statuts mis à jour
ActeDéposé le 3 décembre 2021
Procès-verbal d'assemblée générale · Procès-verbal d'assemblée générale — Modification relative aux dirigeants d'un groupement
ActeDéposé le 22 juin 2016
Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée — Modification relative aux membres d'un GIE
ActeDéposé le 22 juin 2016
Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jour · Statuts mis à jour — Transfert siège social et établissement principal · Procès-verbal d'assemblée — Transfert siège social et établissement principal
ActeDéposé le 22 juin 2016
Acte · Acte — Modification relative aux membres d'un GIE
ActeDéposé le 14 juin 2016
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Modification relative aux dirigeants d'un groupement
ActeDéposé le 21 novembre 2011
Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale · Procès-verbal d'assemblée générale — Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification de la dénomination de la personne morale · Statuts mis à jour — Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification de la dénomination de la personne morale
ActeDéposé le 21 novembre 2011
Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale · Procès-verbal d'assemblée générale — Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification de la dénomination de la personne morale · Statuts mis à jour — Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification de la dénomination de la personne morale
ActeDéposé le 21 novembre 2011
Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale · Procès-verbal d'assemblée générale — Changement de membre · Statuts mis à jour — Changement de membre
ActeDéposé le 3 mars 2011
Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale · Procès-verbal d'assemblée générale — Changement de membre · Statuts mis à jour — Changement de membre
ActeDéposé le 3 mars 2011
Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale · Procès-verbal d'assemblée générale — Divers · Statuts mis à jour — Divers
ActeDéposé le 15 décembre 2009
Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale · Procès-verbal d'assemblée générale — Divers · Statuts mis à jour — Divers
ActeDéposé le 15 décembre 2009
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Démission de membre (s) de GIE Nomination de membre
ActeDéposé le 15 juillet 2009
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire — Démission de membre (s) de GIE Nomination de membre
ActeDéposé le 15 juillet 2009
Statuts mis à jour · Acte sous seing privé · Acte sous seing privé — Cession de parts · Statuts mis à jour — Cession de parts
ActeDéposé le 1 juillet 2009
Statuts mis à jour · Acte sous seing privé · Acte sous seing privé — Cession de parts · Statuts mis à jour — Cession de parts
ActeDéposé le 1 juillet 2009
Statuts mis à jour · Acte sous seing privé · Acte sous seing privé — Cession de parts · Statuts mis à jour — Cession de parts
ActeDéposé le 1 juillet 2009
Statuts constitutifs · Procès-verbal d'assemblée générale · Statuts constitutifs — Constitution d'un GIE (création) Nomination de contrôleur de gestion Nomination de contrôleur des comptes · Procès-verbal d'assemblée générale — Constitution d'un GIE (création) Nomination de contrôleur de gestion Nomination de contrôleur des comptes
ActeDéposé le 3 septembre 2008